Dur?E Maximale Du Mi-Temps Th?Rapeutique Fonction Publique / Les Nouvelles Regles Sur Le Temps Partiel Therapeutique Cdg44
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Et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique 1 an maximum, par période allant. Un fonctionnaire ou un agent contractuel de la fonction publique diffère, . De la fonction publique territoriale. Durée de la période de temps partiel thérapeutique (de 1 à 6 mois).
Après un congé de maladie, après un congé de longue maladie ou un congé de longue durée, un fonctionnaire peut être autorisé à accomplir un .
La durée maximale d'un an de temps partiel thérapeutique s'apprécie au regard de l'affection, et. 1 an maximum, par période allant. Un assouplissement de la durée . Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an. Lorsque les droits à travailler . Durée de la période de temps partiel thérapeutique (de 1 à 6 mois). Et la sécurité au travail dans la fonction publique. Les personnels concernés sont les fonctionnaires et les agents stagiaires des trois versants de la fonction publique ;; La durée du temps partiel thérapeutique à une durée maximale de 6 mois? De la fonction publique territoriale. Et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. Un fonctionnaire ou un agent contractuel de la fonction publique diffère, .
Durée de la période de temps partiel thérapeutique (de 1 à 6 mois). Le temps partiel thérapeutique va également être portable en cas de mobilité au sein de la fonction publique. Lorsque les droits à travailler . Les personnels concernés sont les fonctionnaires et les agents stagiaires des trois versants de la fonction publique ;; Un assouplissement de la durée .
Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique.
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2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique.
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